Marque renouvelée - Marque en vigueur

J' LA FRANCE
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95581772
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2025

Présentation de la marque J' LA FRANCE

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J' LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque J' LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J' LA FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195737 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285112 - Publication au BOPI 2005-03-30

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412219 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement avec limitation le 2 février 2015 n°2577678 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Appareils et instruments pour le divertissement ou l'enseignement, tels que appareils de projection (projecteurs) de films, de photographies ou d'images, rétroprojecteurs ; appareils et instruments conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur, tels que consoles vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images tels que magnétophones, caméras (films), caméras vidéo, magnétoscopes, postes radiophoniques, postes de télévision, platines tourne-disques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques compacts ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques et disquettes pour ordinateurs ; films cinématographiques impressionnés, dessins animés ; matériel d'enseignement ou d'instruction sur support magnétique ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits en papier ou en carton, à savoir récipients d'emballage, sachets d'emballage, enveloppes, cartes pour reliures et couvertures de livres, boîtes, coffrets, classeurs, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, tels que journaux, périodiques, livres, brochures, fiches, affiches, albums, almanachs ; articles pour reliures ; tels que classeurs, fils, toiles et matières textiles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de plantes naturalisés, d'échantillons de minéraux, de modèles géologiques, de globes terrestres, d'instruments de dessin pour tableaux noirs, de tableaux d'écoliers, de tableaux magnétiques avec lettres et chiffres permettant de composer des mots, des nombres ou des images (puzzles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bandes de papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. ; Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration) ; édition de livres, de revues, publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de bibliothèques itinérantes ; divertissements radiophoniques ou télévisés tels que émissions radiophoniques ou télévisuelles à but culturel, éducatif ou de divertissement ; production de spectacles ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.