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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
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J'LA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

J'LA FRANCE
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1519063
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2019
J\'LA FRANCE de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque J'LA FRANCE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J'LA FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2395710) - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2395710) - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J'LA FRANCE est expirée depuis le 14 mars 2019.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2395710) - 27000 - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2395710) - 95031 - France


Renouvellement sans limitation n°2134797 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47840 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 26 février 2009 - Changement de nature juridique n°491834 - Publication au BOPI 2009-02-26

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395710 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés * Education et divertissement, édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.