Marque expirée - Marque en non vigueur

GUILDE INTERNATIONALE DU DISQUE
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1525851
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019

Présentation de la marque GUILDE INTERNATIONALE DU DISQUE

Déposée le 24 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUILDE INTERNATIONALE DU DISQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2399273) - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2399273) - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUILDE INTERNATIONALE DU DISQUE est expirée depuis le 24 avril 2019.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2399273) - 27000 - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2399273) - 95031 - France


Renouvellement sans limitation n°2140401 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 13 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47840 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 26 février 2009 - Changement de nature juridique n°491834 - Publication au BOPI 2009-02-26

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399273 - Publication au BOPI 2009-02-23

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Disques de phonographes, machines parlantes de tous systèmes, appareils d'enregistrement sonore sur bande, films ou de toute autre manière, tourne-disques, pick-up et, en général, tous accessoires desdits appareils et machines