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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS
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DRAPORAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAPORAMA
EDITIONS ATLAS, société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1591801
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque DRAPORAMA

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAPORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 22 rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France.

La marque DRAPORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPORAMA est expirée depuis le 14 mai 2000.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société anonyme franÇaise - 22 rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés