Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEF-D'OEUVRE DES IMPRESSIONISTES
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94502841
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2024

Présentation de la marque CHEF-D'OEUVRE DES IMPRESSIONISTES

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEF-D'OEUVRE DES IMPRESSIONISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque CHEF-D'OEUVRE DES IMPRESSIONISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEF-D'OEUVRE DES IMPRESSIONISTES est expirée depuis le 24 janvier 2024.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Inscription le 5 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°383388 - Publication au BOPI 2003-12-05

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254781 - Publication au BOPI 2003-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement avec limitation le 23 décembre 2013 n°2546877 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enseignement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, dessins animés. ; Papier, carton, produits en papier ou en carton, à savoir, récipients d'emballage, sachets d'emballage, enveloppes, carton pour reliures et couvertures de livres ; boîtes, coffrets, classeurs, tubes en carton, cartonnages ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, à savoir, fils, toiles et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de plantes naturalisés, de modèles géologiques, de globes, d'instruments de dessin pour tableaux noirs ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation pratique (démonstration) ; édition de livres, de revues, publication de livres, publication de textes (autres que des textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de bibliothèques itinérantes ; divertissements ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; production de spectacles ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.