Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLASCUBE
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3914184
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
ATLASCUBE de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque ATLASCUBE

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLASCUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque ATLASCUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLASCUBE est expirée depuis le 18 avril 2022.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668218 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques compacts, CD-ROM, disques DVD, disques optiques et disques magnétiques ; ordinateurs ; tablettes informatiques ; tablettes tactiles ; ordinateurs personnels ; assistants numérique personnels ; téléphones ; téléphones intelligents (smartphones) ; serveurs informatiques ; dispositifs électroniques numériques portables ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (Internet) ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; jeux électroniques utilisables par un téléphone portable ; cartouches de jeux électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données, logiciel d'accès à un service de messagerie électronique ; jeux électroniques, informatiques et vidéo ; programmes de jeux électroniques, informatiques et vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargeables ; programmes informatiques téléchargeables destinés aux jeux électroniques ; jeux vidéo ; Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques, informatiques et vidéo fournis via Internet ; publications téléchargeables sous format électronique ; publications électroniques fournies à partir de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ; lunettes de soleil ; jumelles ; étuis spécialement conçus pour contenir et transporter des lunettes de soleil ; étuis spécialement conçus pour contenir et transporter des jumelles ;

Produits de l'imprimerie, alphabets (matériel d'enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières, cartes géographiques avec itinéraires de promenade et de randonnée, guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets, supports pour livres (facilitant la lecture), serre-livres, collections de livres, livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, éphémérides, catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches cartonnées, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliure, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, autocollants, buvards, blocs à dessin, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-part, cartes postales, chromolithographies, chevalets, classeurs, coffrets en carton, boites en carton ou en papier, tubes en carton ou en papier, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos, collections de dessins, de portraits, de gravures et de lithographies, modèles de broderie, décalcomanies, images, enseignes en papier ou en carton, plateaux présentoirs en carton pour monnaies, palettes pour peintres, écritoires, sous-mains, maquettes d'architecture en carton ou papier ;

Vêtements, chaussures (y compris les chaussons, les pantoufles, les chaussures de marche et de randonnée), chapellerie ; articles de prêt-à-porter ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; noeuds papillons ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; gants et bonnets (habillement) ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et appareils pour le divertissement (autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur) ; appareils de jeux vidéo ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; figures et figurines (jouets) miniatures (jouets) ; maquettes (jouets) ; cartes à jouer ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; parrainage publicitaire ; études de marché ; services de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de relations publiques ; service d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; service de mise à disposition individualisée de journaux, périodiques, magazines, revues, manuels, livres, collections de livres, imprimés, illustrés, fascicules, almanachs dans un point de vente ; services mercatiques, et notamment conception, gestion et développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de marketing direct ; recherche en marketing ; études de marketing ; conseils commerciaux professionnels ; services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits cosmétiques, de produits de soins, de produits d'hygiène, d'articles d'habillement, d'articles de sport, de jeux et de jouets, d'articles de maroquinerie, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, de produits de librairie, de papeterie ou d'imprimerie, de produits audio et ou vidéo, de produits informatiques, de produits téléphoniques, de produits d'optique, de produits photographiques, d'articles textiles et/ou de linge de maison ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits cosmétiques, de produits de soins, de produits d'hygiène, d'articles d'habillement, d'articles de sport, de jeux et de jouets, d'articles de maroquinerie, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, de produits de librairie, de papeterie ou d'imprimerie, de produits audio et ou vidéo, de produits informatiques, de produits téléphoniques, de produits d'optique, de produits photographiques, d'articles textiles et/ou de linge de maison, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente au détail via un réseau informatique mondial de produits cosmétiques, de produits de soins, de produits d'hygiène, d'articles d'habillement, d'articles de sport, de jeux et de jouets, d'articles de maroquinerie, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, de produits de librairie, de papeterie ou d'imprimerie, de produits audio et ou vidéo, de produits informatiques, de produits téléphoniques, de produits d'optique, de produits photographiques, d'articles textiles et/ou de linge de maison ;

Services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de collections thématiques et d'illustrations ; prêt de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres, de collections thématiques et de revues, y compris publication en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; divertissements (jeux) en ligne ; services de jeux téléchargeables ou non proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de jeux électroniques téléchargeables ; services de divertissement fournis à partir d'une base de données ou via Internet ; divertissement et éducation via des réseaux de communication et d'ordinateurs ; services de jeux électroniques informatiques et vidéo téléchargeables ou non ; fourniture de jeux électroniques, informatiques et vidéo, téléchargeables ou non (service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique) ; service d'informations concernant les jeux électroniques, informatiques et vidéo proposés en ligne à partir d'un réseau informatique (informations en matière de divertissement) ; production, composition, présentation, et mise en réseau de jeux et de divertissements interactifs, téléchargeables ou non ; fourniture, distribution de jeux et divertissements interactifs, téléchargeables ou non (service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique) ; édition de logiciels de jeux téléchargeables ou non, édition de jeux vidéo téléchargeables ou non ; édition de Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; services de jeux à plusieurs joueurs ; services de jeux en réseau ; organisation d'événements et de tournois liés aux jeux informatiques et vidéo ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) (publication électronique de livres et de périodiques en ligne) ; exploitation de forums de discussion ; services de divertissement distribués à des dispositifs sans fil, reliés à Internet via le WAP (protocole d'application sans fil), le GPRS (service général de radiocommunication par paquets), l'UMTS (système de téléphone mobile universel) ou d'autres supports sans fil ou par des connexions câblées.