Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAS INTERNATIONAL
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96652634
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque ATLAS INTERNATIONAL

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2317771) - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2317771) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS INTERNATIONAL est expirée depuis le 27 novembre 2016.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2317771) - 27000 - France - SIREN 693650137


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2317771) - 95000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 2 octobre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331843 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 15 mars 2006 - Changement de nature juridique n°430163 - Publication au BOPI 2006-03-15

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317771 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, disques acoustiques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Produits de l'imprimerie à l'exclusion de ceux ayant trait à des atlas, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, albums, catalogues, photographies, collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas, imprimés, affiches, agendas, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers. Services de télécommunication à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; agences de presse; services d'agences d'informations à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de transmission de données par terminaux informatique à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas;services de transmission électronique de données à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de messageries électroniques à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; services de diffusion de programmes radiophoniques et de télévision à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; émissions radiophoniques et télévisées à l'exclusion de celles ayant trait à un atlas. Services d'enseignement, d'éducation et de formation; services de divertissement, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums; services d'édition de textes et d'illustrations à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation et conduite de colloques, organisation de conférences et de congrès; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services de publication de livres à l'exclusion de ceux ayant trait à un atlas; montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissements télévisés, production d'émissions télévisées, production de films. Consultations en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.