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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
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ATLAS DES ROUTES VERTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAS DES ROUTES VERTES
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97701566
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017

Présentation de la marque ATLAS DES ROUTES VERTES

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS DES ROUTES VERTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2348350) - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2348350) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS DES ROUTES VERTES est expirée depuis le 24 octobre 2017.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX (dossier no 2348350) - 27000 - France - SIREN 693650137


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2348350) - 95000 - France


Inscription le 19 février 2007 - Changement de nature juridique n°448751 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348350 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Produits de l'imprimerie (à l'exception des atlas) ; journaux, périodiques, magazines, revues, livres (à l'exception des atlas) ; imprimés et collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées (à l'exception des atlas) ; affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, articles pour reliures.