EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique MEUBLES RAPP, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1217694
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2022
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 2 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS et la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société Anonyme (SA) MEUBLES RAPP domicilié(e) 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .
La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI No 2, BÂTIMENT ADAM, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 6
MEUBLES RAPP, Société Anonyme - 90, Route de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 9
Renouvellement avec limitation le 2 septembre 2002 n°2230063 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription - Transmission de propriété n°28000 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Renouvellement sans limitation - Publication au BOPI 1993-03
Renouvellement avec limitation le 10 octobre 2002 n°2227036 - Publication au BOPI 2002-10-10
Inscription le 28 novembre 1994 - Concession de licence n°179032 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 5 avril 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°298222 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 22 mai 2000 - Concession de licence n°300683 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 24 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°562997 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510280 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513133 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Inscription le 27 mai 2013 - Concession de licence n°601676 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Inscription le 14 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°622900 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°655303 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 21 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672622 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21
Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21
Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); carton à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes, Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ; tentures (excepté en tissu) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces épices ; glace ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins, spiritueux et liqueurs
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATLAS"