Présentation de la marque L'ALMANACH DES PAYS DE SAVOIE 1999
Déposée le 16 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS ARTHEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ALMANACH DES PAYS DE SAVOIE 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS ARTHEMA domicilié(e) 1 PLACE DU 18 JUIN 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 248 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS ARTHEMA, M. BLUDZIEN MICHEL domicilié(e) 1 PLACE DU 18 JUIN 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France.
La marque L'ALMANACH DES PAYS DE SAVOIE 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ARTHEMA, SARL - 1 PLACE DU 18 JUIN 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France - SIREN 423248624
EDITIONS ARTHEMA, M. BLUDZIEN MICHEL - 1 PLACE DU 18 JUIN 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387216 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 26 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283661 - Publication au BOPI 1999-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684711 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18
- papier brut ou mi-ouvré pour l'imprimerie, produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues, almanachs, calendriers, bulletins et affiches - édition de livres, de journaux, de revues, d'almanachs, de calendriers, de bulletins et d'affiches.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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