Déposée le 17 février 2006 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ANNE CARRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ANNE CARRIERE domicilié(e) 104, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 878 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie-Anne Télémaque Avocat à la Cour domicilié(e) 18, boulevard Péreire,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ANNE CARRIERE Société Anonyme - 104, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 390878767
Elodie-Anne Télémaque Avocat à la Cour - 18, boulevard Péreire,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; livres électroniques. Papier et carton bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés ; journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; coffrets pour articles de papeterie ; fascicules et fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et crayons ; calendriers ; marques pour livres, cartes postales. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de Cédérom ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; production, montage, édition de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'édition ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de reportages photographiques et services de critiques littéraires ou artistiques (en matière d'éducation et de divertissement).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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