EDITIONS ALBIN MICHEL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3315333
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024
Présentation de la marque POMELO
Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ALBIN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ALBIN MICHEL domicilié(e) 22, rue Huyghens - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS ALBIN MICHEL, Service juridique domicilié(e) 22, rue Huyghens - 75014 - PARIS - France.
La marque POMELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315333.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ALBIN MICHEL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 22, rue Huyghens - 75014 - PARIS - France - SIREN 325020998
EDITIONS ALBIN MICHEL, Service juridique - 22, rue Huyghens - 75014 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2556427 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Programmes d'ordinateurs ; cédéroms, disques compacts, disques vidéo numériques, disques compacts interactifs, disques optiques, à mémoire morte ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; cassettes vidéo et audio ; magnétoscope ; téléviseurs, radio, lecteur de disques vidéo numériques ; supports audio ; films ; appareils permettant la télédiffusion de support audio-visuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; appareils et instruments de transmission d'informations et de documentaires notamment via Internet ou par ordinateur et télédiffusion ; appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, postes radiotéléphoniques ; jeux conçus pour être utilisés avec la télévision ou l'ordinateur ; téléphones ; appareils optiques ; lunettes ; boîtes à lunettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, livres, collection d'ouvrages, brochures, journaux, magazines, revues, périodiques, imprimés, affiches, étiquettes non en tissu ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; almanachs ; blocs à dessin ; calendriers ; faire-part ; marques pour livres ; décalcomanies. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, vaisselle non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums ; distributeur de savon ; bonbonnières non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; services (vaisselle) non en métaux précieux. Couvertures de lit ; linge de bain (à l'exception d'habillement) ; couvre-lits ; draps ; gants de toilette ; linge de maison, de lit, linge de table non en papier ; taies d'oreillers ; plaids ; sets de table non en papier ; tissus à usage textile. Vêtements pour enfants ; sous-vêtements ; chaussures ; articles d'habillement ; vêtements ; bonneterie ; chapellerie ; costumes de bains ; peignoirs ; bavoirs non en papier ; bretelles ; écharpes. Jeux, jouets ; ballons de jeu ; boules de jeu ; cartes à jouer ; jeux de dominos ; jeux de table ; puzzles ; quilles ; jeux de société ; toupies ; articles de sport (à l'exception des tapis). Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; informations en matière de télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrement sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de spectacles, de théâtre ; représentations théâtrales ; représentations de spectacles ; diffusion de films ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de loteries ; services de loisirs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Edition électronique de livres et de périodiques en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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