Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE
EDITIONS AGEP (SARL)

Numéro de dépôt :
1717982
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1999
COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE de EDITIONS AGEP

Présentation de la marque COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS AGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS AGEP domicilié(e) 336 Avenue de Mazargues, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André FLOIRAS - France.

La marque COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION LES GRANDS VOYAGES DU 19E SIECLE est expirée depuis le 21 novembre 1999.

EDITIONS AGEP a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION MEMOIRES D'AUJOURD'HUI


EDITIONS AGEP (SARL) - 336 Avenue de Mazargues, 13008 MARSEILLE - France


Maître André FLOIRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201679 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission totale de propriété n°177678 - Publication au BOPI 1994-10-18

Livres, Albums, Photographies, Articles de papeterie, Revues, Cassettes vidéo et audio, disques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.