Déposée par voie électronique le 26 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions 365
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRALETS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions 365 domicilié(e) 32 rue de Londres,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 328 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions 365 domicilié(e) 32 rue de Londres,75009 Paris - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions 365 SAS - 32 rue de Londres,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 481328052
Editions 365 - 32 rue de Londres,75009 Paris - 75009 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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