Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOURNEE DES GRANDS DUCS
Edition René CHATEAU - S.A

Numéro de dépôt :
95560057
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque LA TOURNEE DES GRANDS DUCS

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) Edition René CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOURNEE DES GRANDS DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Edition René CHATEAU domicilié(e) 72 rue Lauriston, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edition René CHATEAU - France.

La marque LA TOURNEE DES GRANDS DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURNEE DES GRANDS DUCS est expirée depuis le 24 février 2005.

Edition René CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES EXCENTRIQUES , "LES ENFANTS DU PARADIS" , "LA ROMANCE DE PARIS" , 50 LES ANNEES CINQUANTE , LES ETOILES DE LA CHANSON , LES FILMS MARCEAU , LE CINEMA FRANCAIS SOUS L'OCCUPATION , LES ETOILES DE LA CHANSON FRANCAISE , LES VISITEURS DU SOIR , COCINOR COMPTOIR CINEMATOGRAPHIQUE DU NORD


Edition René CHATEAU - S.A - 72 rue Lauriston, 75116 PARIS - France


Edition René CHATEAU - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311115 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machine parlante, caisse enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produit de l'imprimerie articles pour reliures ; photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papetrie ou le ménage ; materiel pour les artistes pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matiéres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, décorations pour arbres de Noël. Ornements pour arbres de Noël à l'exception des confiseries et des bougies d'allumage. Education et divertissement. - éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux. - divertissements, spectacles ; divertissement radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.