Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUROZ
EDITION OUROZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4059802
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2024
OUROZ de EDITION OUROZ

Présentation de la marque OUROZ

Déposée le 10 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITION OUROZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUROZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITION OUROZ domicilié(e) 14 Bis rue des Minimes - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 540 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque OUROZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUROZ est expirée depuis le 10 janvier 2024.


EDITION OUROZ, société par actions simplifiée - 14 Bis rue des Minimes - 75003 - PARIS - France - SIREN 539540237


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758093 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Produits de l'imprimerie ; produits de papeterie ; livres, journaux, magazines, revues, publications, journaux de bandes dessinées ; atlas, albums, manuels, encyclopédies, catalogues ; calendriers ; photographies ; affiches ; cartes postales ; cartes géographiques ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins, images, gravures, lithographies, portraits ; marques pour livres ; serre-livres ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; sous-main ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels, de documentaires, de débats, d'interviews et de programmes courts télévisés ; radiodiffusion ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique et de mise à disposition de salles de discussions virtuelles, à savoir : mise à disposition de forums de discussion sur Internet ; transmission de messages, de télégrammes ; communications par Internet ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; expédition et transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ; services télégraphiques ; transmission de fichiers numériques.

Education, formation, divertissement ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, y compris en ligne ; organisation, y compris en ligne, de concours, de jeux et de campagnes d'information en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; divertissements télévisés interactifs ; production d'émissions télévisées et de programmes audiovisuels ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de jeux et de concours interactifs ou non ; organisation de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes d'informations interactifs ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; reportages photographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; sous-titrage ; services de traduction.