Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEE PRINCIERE DANS LE MONDE
EDITION DENOEL, SARL, 19, rue de l'Université, 75007 PARIS

Numéro de dépôt :
1332475
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque L'ANNEE PRINCIERE DANS LE MONDE

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITION DENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANNEE PRINCIERE DANS LE MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITION DENOEL - France.

La marque L'ANNEE PRINCIERE DANS LE MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEE PRINCIERE DANS LE MONDE est expirée depuis le 27 novembre 1995.


EDITION DENOEL, SARL, 19, rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 21 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171732 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56744 - Publication au BOPI 1991-10-09

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