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EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE
Edition Bougainville

Numéro de dépôt :
4330770
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE de Edition Bougainville

Présentation de la marque EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par Edition Bougainville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est Edition Bougainville domicilié(e) 1390 avenue du campon - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edition Bougainville, Loren Pignon domicilié(e) 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France.

La marque EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

Edition Bougainville a également déposé les autres marques suivantes : edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure


Edition Bougainville - 1390 avenue du campon - 06110 - Le Cannet - France


Edition Bougainville, Loren Pignon - 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733136 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Paillassons  ; Tapis  ; nattes  ; linoléum  ; revêtements de sols  ; tentures murales non en matières textiles  ; carpettes  ; papiers peints  ; tapis de gymnastique  ; tapis pour automobiles  ; gazon artificiel; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'oeuvres d'art.