edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure
Marque enregistrée - Marque en vigueur
edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure
Edition Bougainville, SAS
Numéro de dépôt :
4238874
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
Présentation de la marque edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure
Déposée le 8 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Edition Bougainville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Edition Bougainville domicilié(e) Bat L'Européen, 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 410 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edition Bougainville, Mme Pignon Loren domicilié(e) Bat L'Européen, 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France.
La marque edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
Edition Bougainville, SAS - Bat L'Européen, 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 750410516
Edition Bougainville, Mme Pignon Loren - Bat L'Européen, 1390 avenue du campon - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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