Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION
edition bougainville, sas

Numéro de dépôt :
3915954
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION de edition bougainville

Présentation de la marque EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION

Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) edition bougainville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) edition bougainville domicilié(e) 209 avenue emile hugues - 06140 - vence - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 410 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, edition bougainville, M. alain dellanoce domicilié(e) 209 avenue emile hugues - 06140 - vence - France.

La marque EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB EDITION BOUGAINVILLE PARIS TAPIS FRANCAIS D EXCEPTION est expirée depuis le 25 avril 2022.

edition bougainville a également déposé les autres marques suivantes : EDITION BOUGAINVILLE TAPIS D EXCEPTION SUR MESURE 1936 FRANCE , edition Bougainville 1936 France tapis français d'exception sur mesure


edition bougainville, sas - 209 avenue emile hugues - 06140 - vence - France - SIREN 750410516


edition bougainville, M. alain dellanoce - 209 avenue emile hugues - 06140 - vence - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Cuir et imitations du cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.