Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Edith Delbart
/
edith delbart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

edith delbart
Sas Edith Delbart, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3839999
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
edith delbart de Edith Delbart

Présentation de la marque edith delbart

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Edith Delbart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « edith delbart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Edith Delbart domicilié(e) 11 rue Côte Des Oiseaux Chanteurs Les Homes - 26730 - la Baume d Hostun - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 578 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas Edith Delbart domicilié(e) 11 rue Côte Des Oiseaux Chanteurs Les Homes - 26730 - la Baume d Hostun - France.

La marque edith delbart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edith delbart est expirée depuis le 17 juin 2021.


Sas Edith Delbart, société par actions simplifiée - 11 rue Côte Des Oiseaux Chanteurs Les Homes - 26730 - la Baume d Hostun - France - SIREN 532578580


Sas Edith Delbart - 11 rue Côte Des Oiseaux Chanteurs Les Homes - 26730 - la Baume d Hostun - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.