Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSONNE BATI SERVICES E.B.S.
Edith DA SILVA
Manuel DIAS RIBEIRO

Numéro de dépôt :
3784677
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
ESSONNE BATI SERVICES E.B.S. de Edith DA SILVA

Présentation de la marque ESSONNE BATI SERVICES E.B.S.

Déposée le 24 novembre 2010 par Edith DA SILVA et Manuel DIAS RIBEIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSONNE BATI SERVICES E.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont Edith DA SILVA domicilié(e) 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France et Manuel DIAS RIBEIRO domicilié(e) 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith DA SILVA domicilié(e) 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

La marque ESSONNE BATI SERVICES E.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSONNE BATI SERVICES E.B.S. est expirée depuis le 24 novembre 2020.


Edith DA SILVA - 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France

Manuel DIAS RIBEIRO - 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


Edith DA SILVA - 23 Avenue du Belvedere - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.