Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLYCLINIQUE ET/OU CLINIQUE “ CHAMPEAU ” ETABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PRIVEE CREE PAR LE DOCTEUR ALBERT CHAMPEAU EN 1946 A BEZIERS, CHIRURGIEN OBSTETRICIEN, DE REPUTATION
MADAME EDITH CHAMPEAU, MONSIEUR ERIC CHAMPEAU ET MELLE DOMINIQUE CHAMPEAU

Numéro de dépôt :
3366869
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POLYCLINIQUE ET/OU CLINIQUE “ CHAMPEAU ” ETABLISSEMENT D\'HOSPITALISATION PRIVEE CREE PAR LE DOCTEUR ALBERT CHAMPEAU EN 1946 A BEZIERS, CHIRURGIEN OBSTETRICIEN, DE REPUTATION de EDITH CHAMPEAU

Présentation de la marque POLYCLINIQUE ET/OU CLINIQUE “ CHAMPEAU ” ETABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PRIVEE CREE PAR LE DOCTEUR ALBERT CHAMPEAU EN 1946 A BEZIERS, CHIRURGIEN OBSTETRICIEN, DE REPUTATION

Déposée le 20 juin 2005 par madame EDITH CHAMPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYCLINIQUE ET/OU CLINIQUE “ CHAMPEAU ” ETABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PRIVEE CREE PAR LE DOCTEUR ALBERT CHAMPEAU EN 1946 A BEZIERS, CHIRURGIEN OBSTETRICIEN, DE REPUTATION »

Le déposant est madame EDITH CHAMPEAU domicilié(e) 32 AVENUE ENSEIGNE ALBERTINI,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith CHAMPEAU, Monsieur Eric CHAMPEAU et Melle Dominique CHAMPEAU domicilié(e) 32 AVENUE ENSEIGNE ALBERTINI,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MADAME EDITH CHAMPEAU, MONSIEUR ERIC CHAMPEAU ET MELLE DOMINIQUE CHAMPEAU - 32 AVENUE ENSEIGNE ALBERTINI,34500 BEZIERS - 34500 - France


Madame Edith CHAMPEAU, Monsieur Eric CHAMPEAU et Melle Dominique CHAMPEAU - 32 AVENUE ENSEIGNE ALBERTINI,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429581 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Tous produits hygiéniques et/ou environnementaux pour la médecine et/ou à usage médical. Tous services relatifs à la médecine et/ou à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.