Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGNE EDITH
Edith Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces
jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces

Numéro de dépôt :
3638171
Date de dépôt :
21/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SIGNE EDITH de Edith Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces

Présentation de la marque SIGNE EDITH

Déposée par voie électronique le 21 mars 2009 par Edith Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces et jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNE EDITH »

Les déposants sont Edith Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France et jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Edith Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France

jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France


jean-francois Baudeuf Chemin de Collaboeuf 38760 Saint Paul de Varces - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521552 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.