Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tout Paris
EDITERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3840672
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
Le Tout Paris de EDITERRA

Présentation de la marque Le Tout Paris

Déposée le 22 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tout Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITERRA domicilié(e) 90 rue Nationale - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 970 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITERRA domicilié(e) 90 rue Nationale - 75013 - PARIS - France.

La marque Le Tout Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tout Paris est expirée depuis le 22 juin 2021.

EDITERRA a également déposé les autres marques suivantes : EDITERRA


EDITERRA, SARL - 90 rue Nationale - 75013 - PARIS - France - SIREN 384970901


EDITERRA - 90 rue Nationale - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Plan de ville ; cartographie publicitaire (carte) ; cartographie (carte) ;

Publication de cartographie (carte) publicitaire.

Publication de livres ; Publication de livret, de plan de ville, de cartographie (carte) ; édition cartographique.