Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.P.IM
EDITEC SARL

Numéro de dépôt :
93491948
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque C.E.P.IM

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « C.E.P.IM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITEC domicilié(e) 6 Rue Paul Claudel - BP 89, 19103 BRIVE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 390 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITEC - France.

La marque C.E.P.IM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.P.IM est expirée depuis le 8 novembre 2003.

EDITEC a également déposé les autres marques suivantes : EP.I


EDITEC SARL - 6 Rue Paul Claudel - BP 89, 19103 BRIVE CEDEX - France - SIREN 382390631


EDITEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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