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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDIT 66
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NUANCES Faire-Part Mariage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCES Faire-Part Mariage
EDIT 66 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776887
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque NUANCES Faire-Part Mariage

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EDIT 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUANCES Faire-Part Mariage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIT 66 domicilié(e) Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, CABESTANY (66330) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.

La marque NUANCES Faire-Part Mariage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES Faire-Part Mariage est expirée depuis le 17 février 2009.

EDIT 66 a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , SILVESTRE , AC L'ART EN COTON , NUANCES Faire-part NAISSANCE , NUANCES Cartes de Visite, En-Têtes de Lettres, Invitations, Deuils, Remerciements... , EDIT 66 , NUANCES , LAURA , EDIT 66 , A L'ART EN COTON


EDIT 66 Société Anonyme - Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, CABESTANY (66330) - France - SIREN 323400572


SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie ; cornets en papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de souhaits ; faire-part ; cartes de visite ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art ; litho-graphies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagramme ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; modèle d'écriture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.