Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDIT 66
EDIT 66 SAS

Numéro de dépôt :
3327757
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
EDIT 66 de EDIT 66

Présentation de la marque EDIT 66

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIT 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDIT 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIT 66 domicilié(e) Mas Guérido, 14, rue Beau de rochas,66330 CABESTANY - 66330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J. VERGELLY – R. RIVES – PH. DALMAU domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

La marque EDIT 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDIT 66 est expirée depuis le 29 novembre 2014.

EDIT 66 a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , SILVESTRE , AC L'ART EN COTON , NUANCES Faire-part NAISSANCE , NUANCES Faire-Part Mariage , NUANCES Cartes de Visite, En-Têtes de Lettres, Invitations, Deuils, Remerciements... , NUANCES , LAURA , EDIT 66 , A L'ART EN COTON


EDIT 66 SAS - Mas Guérido, 14, rue Beau de rochas,66330 CABESTANY - 66330 - France


SCP D'AVOCATS J. VERGELLY – R. RIVES – PH. DALMAU - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie ; cornets en papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de souhaits ; faire-part ; cartes de visite ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art ; litho-graphies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagramme ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; modèle d'écriture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographie ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.