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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDIT 66
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AC L'ART EN COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC L'ART EN COTON
EDIT 66 Société anonyme

Numéro de dépôt :
97706813
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2007

Présentation de la marque AC L'ART EN COTON

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EDIT 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC L'ART EN COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIT 66 domicilié(e) Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, à CABESTANY 66330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.

La marque AC L'ART EN COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC L'ART EN COTON est expirée depuis le 28 novembre 2007.

EDIT 66 a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , SILVESTRE , NUANCES Faire-part NAISSANCE , NUANCES Faire-Part Mariage , NUANCES Cartes de Visite, En-Têtes de Lettres, Invitations, Deuils, Remerciements... , EDIT 66 , NUANCES , LAURA , EDIT 66 , A L'ART EN COTON


EDIT 66 Société anonyme - Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, à CABESTANY 66330 - France - SIREN 323400572


SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits d'essuyage hygiéniques en ces matières tels que bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier ; (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Confettis ; drapeaux en papier ; écussons ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier). Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie ; cornets en papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art ; lithographies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagramme ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; modèle d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; tables arithmétiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.