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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDIT 66
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A L'ART EN COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'ART EN COTON
EDIT 66 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97706812
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2007

Présentation de la marque A L'ART EN COTON

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EDIT 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'ART EN COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIT 66 domicilié(e) Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, 66330 CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.

La marque A L'ART EN COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'ART EN COTON est expirée depuis le 28 novembre 2007.

EDIT 66 a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , SILVESTRE , AC L'ART EN COTON , NUANCES Faire-part NAISSANCE , NUANCES Faire-Part Mariage , NUANCES Cartes de Visite, En-Têtes de Lettres, Invitations, Deuils, Remerciements... , EDIT 66 , NUANCES , LAURA , EDIT 66


EDIT 66 Société Anonyme - Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, 66330 CABESTANY - France - SIREN 323400572


SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits d'essuyage hygiéniques en ces matières tels que bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier ; (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Confettis ; drapeaux en papier ; écussons ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier). Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie ; cornets en papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art ; lithographies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagramme ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; modèle d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; tables arithmétiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.