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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDISER
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SIMUSCOOTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMUSCOOTER
EDISER SAS

Numéro de dépôt :
3493157
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
SIMUSCOOTER de EDISER

Présentation de la marque SIMUSCOOTER

Déposée le 4 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMUSCOOTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDISER domicilié(e) AVENUE PAYSAGERES, B.P. 30023 MAURIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 657 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDISER domicilié(e) AVENUE PAYSAGERES, B.P. 30023 MAURIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMUSCOOTER est expirée depuis le 4 avril 2017.

EDISER a également déposé les autres marques suivantes : EXAPAD , Ediser Service , BARRACUDA , cours@ssr , diapomobile , EvaluDrive , BCD , PACKWEB , Les pièges du permis , FORMAP


EDISER SAS - AVENUE PAYSAGERES, B.P. 30023 MAURIN - France - SIREN 384657268


EDISER - AVENUE PAYSAGERES, B.P. 30023 MAURIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Robots (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés).