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Marques déposées par l'association loi 1901 edisanté
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EDESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDESS
association edisanté, association

Numéro de dépôt :
4062554
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2024
EDESS de edisanté

Présentation de la marque EDESS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par l'association loi 1901 edisanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 edisanté domicilié(e) hopital Vaugirard, 10 rue Vaugelas - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 557 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, edisante, M. Norbert Paquel domicilié(e) 22 rue duban - 75016 - Paris - France.

La marque EDESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDESS est expirée depuis le 22 janvier 2024.

edisanté a également déposé les autres marques suivantes : ESPPADOM , EDISANTE


association edisanté, association - hopital Vaugirard, 10 rue Vaugelas - 75015 - Paris - France - SIREN 401557079


edisante, M. Norbert Paquel - 22 rue duban - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.