Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEIGE D'ETE
EDIROSE SARL

Numéro de dépôt :
93470615
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque NEIGE D'ETE

Déposée le 27 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEIGE D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE domicilié(e) Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 542 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIROSE SARL - France.

La marque NEIGE D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE D'ETE est expirée depuis le 27 mai 2003.

EDIROSE a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE MOME , MARGUERITE ROSE , PALATINO , BOUT'CHOU , POLLUX , MISTIGRI , NEIGE D'ETE , LE CID , CHIMENE , HECTOR BERLIOZ


EDIROSE SARL - Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 387542418


EDIROSE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers)