Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAVA
EDIROSE, SARL

Numéro de dépôt :
4076280
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
JAVA de EDIROSE

Présentation de la marque JAVA

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE domicilié(e) RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIROSE domicilié(e) RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA arrivera à expiration en date du 17 mars 2024.

EDIROSE a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE MOME , MARGUERITE ROSE , PALATINO , BOUT'CHOU , POLLUX , MISTIGRI , NEIGE D'ETE , NEIGE D'ETE , LE CID , CHIMENE


EDIROSE, SARL - RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


EDIROSE - RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers.