Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EDIMONDE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARREBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIMONDE LOISIRS domicilié(e) 23-25, rue de Berri, 75388 PARIS CEDEX 08 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque CARREBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIMONDE LOISIRS S.A. - 23-25, rue de Berri, 75388 PARIS CEDEX 08 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151888 - Publication au BOPI 1992-11-24
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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