Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OBJECTIF PRO ETRE APPRENTI, C'EST REUSSI!
EDIMETIERS SAS
Monsieur François BUSSAC

Numéro de dépôt :
3378515
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OBJECTIF PRO ETRE APPRENTI, C\'EST REUSSI! de EDIMETIERS

Présentation de la marque OBJECTIF PRO ETRE APPRENTI, C'EST REUSSI!

Déposée le 1 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETIERS et monsieur François BUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJECTIF PRO ETRE APPRENTI, C'EST REUSSI! »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETIERS - France et monsieur François BUSSAC domicilié(e) 84 Bd de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BUSSAC EDIMETIERS SAS domicilié(e) 84 Bd de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


EDIMETIERS SAS - France

Monsieur François BUSSAC - 84 Bd de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 4


Monsieur François BUSSAC EDIMETIERS SAS - 84 Bd de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441481 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Journaux, magazines et périodiques ; livres. Brochures, documents imprimés. Matériel publicitaire. Services d'abonnement gestion de fichiers. Communication par réseaux informatiques ou téléphoniques. Agence de presse ou d'information. Emission radiophonique ou télévisée.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.