Déposée le 29 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIMETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALETTO-PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIMETA domicilié(e) 63-65, rue de l'Amiral-Roussin, 75015 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque PALETTO-PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIMETA (société à responsabilité limitée) - 63-65, rue de l'Amiral-Roussin, 75015 PARIS. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03
Dispositifs, véhicules et services pour le guidage, la localisation et la recherche de produits palettisés ou non dans tout entrepôt ou magasin de stockage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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