Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CristalSign
EDIMETA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734662
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
CristalSign de EDIMETA

Présentation de la marque CristalSign

Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CristalSign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETA domicilié(e) 86 rue de Seine - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 130 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CristalSign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CristalSign est expirée depuis le 30 avril 2020.

EDIMETA a également déposé les autres marques suivantes : PALETTO-PLAN , PORTAVOX , DISCOBOX , QUICK , GRAF'IT , QUICK , BLACK-LINE , CADROCLIC , PALETTO-PLAN , EDIMETA


EDIMETA, Société par actions simplifiée - 86 rue de Seine - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 572130060


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538797 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 31 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°634583 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Présentoirs, panneaux, dispositifs et installations de présentation, d'affichage ou de classement, tous ces produits étant en métal. ;

Articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Présentoirs, panneaux, dispositifs et installations d'affichage, de présentation ou de classement, tous ces produits étant en carton. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Présentoirs, meubles de présentation, de rangement ou de classement, bibliothèques fixes ou modulaires et armoires présentoirs, chevalets support-livres ou catalogues, vitrines de présentation ou de rangement.