Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CristalSign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMETA domicilié(e) 86 rue de Seine - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 130 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque CristalSign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIMETA, Société par actions simplifiée - 86 rue de Seine - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 572130060
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538797 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 31 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°634583 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Présentoirs, panneaux, dispositifs et installations de présentation, d'affichage ou de classement, tous ces produits étant en métal. ;
Articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Présentoirs, panneaux, dispositifs et installations d'affichage, de présentation ou de classement, tous ces produits étant en carton. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Présentoirs, meubles de présentation, de rangement ou de classement, bibliothèques fixes ou modulaires et armoires présentoirs, chevalets support-livres ou catalogues, vitrines de présentation ou de rangement.
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