Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENO SCOPE
EDIMARK

Numéro de dépôt :
4415281
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
SENO SCOPE de EDIMARK

Présentation de la marque SENO SCOPE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par EDIMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENO SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est EDIMARK domicilié(e) 2 RUE SAINTE MARIE - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SENO SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENO SCOPE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

EDIMARK a également déposé les autres marques suivantes : EDIMARK , LA LETTRE DU CARDIOLOGUE CS LE COURRIER DU SPECIALISTE , CS LE COURRIER DU SPECIALISTE LA LETTRE DU CANCEROLOGUE , CORRESPONDANCES EN NEUROLOGIE VASCULAIRE , CORRESPONDANCES EN ONCO-UROLOGIE , CORRESPONDANCES EN MC & V Médecine Cognition & Vieillissement , IMAGES EN OPHTALMOLOGIE , LA LETTRE DU GYNECOLOGUE CS LE COURRIER DU SPECIALISTE , LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE , LE COURRIER DE LA TRANSPLANTATION


EDIMARK - 2 RUE SAINTE MARIE - 92400 - COURBEVOIE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 13 août 2018 - Transmission totale de propriété n°738538 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-13

Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, y compris numériques ; supports d'enregistrement numériques, audiovisuels, magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; films (pellicule) impressionnés ; films téléchargeables ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; diapositives ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports de stockage et de transmission de données numériques ; vidéos. Support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; clés USB ; disques durs ; stylos magnétiques et électroniques, programmes (logiciels) d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes, disque compact numérique ; appareils de télécommunication ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications électroniques et jeux électroniques ; matrice de films ; enregistreurs de films ; appareils de traitement de films ; films sur CD et téléchargeables sur le thème de la sénologie ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons. Mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, traitement de textes ; transcription de communications. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Services de revues de presse. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Locations d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; exploitation d'une banque de données administratives ; compilation de renseignements ; production de films publicitaires ;

Télécommunications ; transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; communications par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; télécommunication via des plateformes et des portails sur l'Internet ; fourniture d'accès à des applications sur l'Internet ; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; transmission de films vidéo ; transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission de films vidéo sur le thème de la sénologie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement. Organisation d'expositions, de conférences et de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, d'évènements, de concours, séminaires, stages, cours, conférences, forums, congrès d'évènements sportifs et de compétitions sportives, d'ateliers de formation à buts culturels et éducatifs. Enseignement par correspondance. Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Edition et publication de livres, de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêts de livres et autres publications ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de livres ; réalisation de films à des fins éducatives ; montage de films ; production de films ; production de films vidéo ; production de films sur cassettes vidéo, sur bandes vidéo, sur DVD et CD-ROM ; distribution, présentation et projection de films ; location de films vidéo ; projection de films instructifs ; location de films pré-enregistrés ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publications électroniques et numériques ; production de documentaires ; production, montage et présentation de films sur le thème de la sénologie.