Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE
EDIMARK, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3944457
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2022
LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE de EDIMARK

Présentation de la marque LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDIMARK domicilié(e) 2 RUE SAINTE MARIE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 493 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURRIER DE L ETHIQUE MEDICALE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

EDIMARK a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU PHARMACIEN , BIBLIO FAX , LES RENCONTRES , LE COURRIER DES ADDICTIONS , PROFESSIONS SANTÉ INFIRMIER-INFIRMIÈRE , EDIMARK , LA LETTRE DU CARDIOLOGUE CS LE COURRIER DU SPECIALISTE , CS LE COURRIER DU SPECIALISTE LA LETTRE DU CANCEROLOGUE , CORRESPONDANCES EN NEUROLOGIE VASCULAIRE , CORRESPONDANCES EN ONCO-UROLOGIE


EDIMARK, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 2 RUE SAINTE MARIE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 353493471


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 13 août 2018 - Transmission totale de propriété n°738538 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-13

Imprimés, produits de l'imprimerie, publications, journaux, livres, manuels, brochures, prospectus publicitaires, revues, périodiques, magazines. Affiches, catalogues, manuels, photographies. Papier, carton, enseignes en papier et en carton. Dessins, gravures, images, clichés. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité. Affichage. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus et imprimés. Mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Relations publiques. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de revues de presse. Information statistique. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Traitement de fichiers d'adresses, renseignements d'affaires, maîtrise d'oeuvres d'opérations de publipostage. Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions, de conférences et de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès à buts culturels et éducatifs. Enseignement par correspondance, cours par correspondance. Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Publication de livres, de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées). Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques. Services d'édition de programmes multimedia. Prêts de livres et autres publications.