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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDIMAF Les Editions Maçonniques de France
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encyclopédie maçonnique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

encyclopédie maçonnique
EDIMAF Les Editions Maçonniques de France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98733280
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque encyclopédie maçonnique

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) EDIMAF Les Editions Maçonniques de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « encyclopédie maçonnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIMAF Les Editions Maçonniques de France domicilié(e) 16, Rue Cadet, 75009 PARIS, SIRET 71 204 328 000 015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Mendel SEKOYA CONSULTING - France.

La marque encyclopédie maçonnique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque encyclopédie maçonnique est expirée depuis le 18 mai 2008.


EDIMAF Les Editions Maçonniques de France Société Anonyme - 16, Rue Cadet, 75009 PARIS, SIRET 71 204 328 000 015 - France


Alain Mendel SEKOYA CONSULTING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Edition et diffusion de livres, de publications périodiques ou ponctuelles, de dictionnaires, d'encyclopédies, sur supports papier, compact disques ou tout autre support. Organisation de conférences, d'expositions ou de colloques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.