Déposée le 9 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDILTECO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS),
la marque française « COMPASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDILTECO FRANCE domicilié(e) Parc du Carteron, 6 Rue de Montréal, BP 70731 - 49303 - CHOLET CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS, M. FEYS OLIVIER domicilié(e) 2 RUE DE MONTREAL, bp 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France.
La marque COMPASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDILTECO FRANCE, SARL - Parc du Carteron, 6 Rue de Montréal, BP 70731 - 49303 - CHOLET CEDEX - France
ORATIO AVOCATS, M. FEYS OLIVIER - 2 RUE DE MONTREAL, bp 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2565086 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-01
Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°631973 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 23 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°736101 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Matières à base de fibres et plastique isolantes et etanches. Beton allegé et chape legere pour la construction. Blocs non métalliques légers et isolants pour la construction. Produits chimiques et résines artificielles à l'état brut pour industrie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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