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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS
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TOLOSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOLOSA
EDILIANS, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
1735007
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2030

Présentation de la marque TOLOSA

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS domicilié(e) 65 Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Société civile, Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes, 69006 LYON - France.

La marque TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOLOSA arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

EDILIANS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBOIS , VAPEO STOP , AERO 2 , AERO 3 , DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES , Ste FOY , DEFFIHOME , BRUMAIRE , IXSIR , L'ENCYCLOPEDIE DE LA TUILE


EDILIANS, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) - 65 Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN 449354224


Plasseraud IP, Société civile, Mme MONTAUD Charlotte - 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes, 69006 LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177260 - Publication au BOPI 2000-06-29

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188196 - Publication au BOPI 1995-08-01

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 3 octobre 2000 - Changement de nature juridique n°308807 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439726 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751483 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Tuiles fabriquées dans la région toulousaine, non métalliques