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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS
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Ste FOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ste FOY
EDILIANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99791962
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2029

Présentation de la marque Ste FOY

Déposée le 7 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ste FOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Ste FOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Ste FOY arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

EDILIANS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBOIS , VAPEO STOP , AERO 2 , TOLOSA , AERO 3 , DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES , DEFFIHOME , BRUMAIRE , IXSIR , L'ENCYCLOPEDIE DE LA TUILE


EDILIANS, Société par Actions Simplifiée - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337055 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400271 - Publication au BOPI 2009-03-03

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337056 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749605 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709144 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Constructions non métalliques, matériaux de construction non métalliques notamment, éléments de couverture tels que tuiles.