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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS
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GPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GPS
EDILIANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99783043
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque GPS

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GPS arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

EDILIANS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBOIS , VAPEO STOP , AERO 2 , TOLOSA , AERO 3 , DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES , Ste FOY , DEFFIHOME , BRUMAIRE , IXSIR


EDILIANS, Société par Actions Simplifiée - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395204 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337766 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749605 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706663 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-15

Constructions non métalliques, matériaux de construction non métalliques notamment, éléments de couverture tels que tuiles, briques, ardoises, éléments de cloisons, planchers en terre cuite, poutres et poutrelles en béton précontraint, boisseaux, conduits de cheminées.