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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS
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e-toiture
Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-toiture
EDILIANS, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3063650
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque e-toiture

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-toiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS domicilié(e) 65 Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes, 69006 LYON - France.

La marque e-toiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque e-toiture arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

EDILIANS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBOIS , VAPEO STOP , AERO 2 , TOLOSA , AERO 3 , DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES , Ste FOY , DEFFIHOME , BRUMAIRE , IXSIR


EDILIANS, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) - 65 Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN 449354224


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme MONTAUD Charlotte - 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes, 69006 LYON - France


Inscription le 3 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°328488 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447213 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751786 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19

Matériaux de construction non métalliques pour la toiture, notamment tuiles, faitières, aretiers, frontons, rives, éléments de charpentes, poutres, poutrelles, corniches, gouttières;

Information et conseils en matière de bricolage, notamment dans le domaine de la menuiserie, du bâtiment et de la construction de toitures;

Transmission de données, d’images et de sons par terminaux d’ordinateurs ; communication par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations contenues dans des bases de données à savoir : mise en ligne de catalogues de produits et de matériaux de construction destinés aux consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques et permettant notamment la prise de commandes;

Elaboration, hébergement et mise à jour de bases de données et de sites informatiques ; location de temps d’accès à des réseaux télématiques et électroniques d’ordinateurs en ligne et de bases de données.