Marque renouvelée - Marque en vigueur

COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION
EDILIANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3708953
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030
COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION de EDILIANS

Présentation de la marque COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION

Déposée le 1 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS domicilié(e) 65 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes - 69006 - Lyon - France.

La marque COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COVEO LE PACTE ECO-CONSTRUCTION arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

EDILIANS a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBOIS , VAPEO STOP , AERO 2 , TOLOSA , AERO 3 , DIAGNOSTIC ECO-SANTE DES TOITURES , Ste FOY , DEFFIHOME , BRUMAIRE , IXSIR


EDILIANS, Société par actions simplifiée - 65 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


PLASSERAUD IP, Mme MONTAUD Charlotte - 235 Cours Lafayette, Immeuble le Rhône-Alpes - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 20 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702392 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735769 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.