Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDILIANS TECH domicilié(e) 301 Rue René Cassin,
42350 La Talaudière - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 664 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) 235 Cours Lafayette,
Immeuble le Rhône-Alpes,
69006 LYON - France.
La marque AQUAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDILIANS TECH, Société par actions simplifiée - 301 Rue René Cassin,
42350 La Talaudière - France - SIREN 497664334
PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme MONTAUD Charlotte - 235 Cours Lafayette,
Immeuble le Rhône-Alpes,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 16 février 2011 - Retrait partiel n°543288 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 16 juillet 2012 - Concession de licence n°579188 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751480 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Matériaux de construction métalliques, notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits, tuyaux de descente, toitures, profilés, plaques, tôles ; constructions transportables métalliques ; chéneaux métalliques, gouttières métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux métalliques, grilles métalliques, tuyaux de drainage, clapets de tuyaux de drainage en métal, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales ;
Matériaux de construction non métalliques notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, chéneaux, conduits, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, toitures, profilés, plaques, tôles, lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales.
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