Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIGROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MARVAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIGROUP domicilié(e) 116 RUE DE LA TOUR - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 282 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE VIARIS DE LESEGNO domicilié(e) 91 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIGROUP, SARL - 116 RUE DE LA TOUR - 75016 - PARIS - France - SIREN 478282213
SOPHIE VIARIS DE LESEGNO - 91 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 25 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621433 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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