3CE CHARTE POUR LE CONSEIL EN COMMERCE ELECTRONIQUE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3CE CHARTE POUR LE CONSEIL EN COMMERCE ELECTRONIQUE.
EDIFRANCE (association)
Numéro de dépôt :
3148337
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
Présentation de la marque 3CE CHARTE POUR LE CONSEIL EN COMMERCE ELECTRONIQUE.
Déposée le 13 février 2002 par la société EDIFRANCE (association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 3CE CHARTE POUR LE CONSEIL EN COMMERCE ELECTRONIQUE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la société EDIFRANCE (association domicilié(e) 29 RUE BAYEN,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 379 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIFRANCE domicilié(e) 29 RUE BAYEN,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque 3CE CHARTE POUR LE CONSEIL EN COMMERCE ELECTRONIQUE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIFRANCE (association) - 29 RUE BAYEN,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 394379747
EDIFRANCE - 29 RUE BAYEN,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
- Conseil en organisation et gestion de projet. - Annuaire professionnel électronique des conseils en commerce accrédités 3ce. - Mise à disposition de documents juridiques (contrat) - Edition de livres, revues et documents de travail. Gestion de fichiers, éducation, information des entreprises pour la conduite de projet en commerce électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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